HAD

L’Hospitalisation à Domicile (HAD) en Kinésithérapie : Guide Pratique en Nouvelle-Aquitaine

L’Hospitalisation à Domicile (HAD) permet d’assurer des soins médicaux et paramédicaux complexes directement au domicile du patient, évitant ou raccourcissant ainsi une hospitalisation conventionnelle.

En Nouvelle-Aquitaine — du littoral basque aux zones rurales de la Creuse —, les kinésithérapeutes libéraux sont des partenaires indispensables de ce dispositif pour garantir la prise en charge des patients lourds. Ce guide décrypte pour vous le fonctionnement, la rémunération et les obligations de ce mode d’exercice particulier.

1. Qu’est-ce que l’HAD en Kinésithérapie ?

L’HAD est un établissement de santé à entière part. Durant la prise en charge, le domicile du patient est juridiquement et médicalement assimilé à sa chambre d’hôpital.

• Public cible : Patients polypathologiques ou en situation de dépendance lourde (post-AVC immédiat, soins palliatifs, suites de chirurgies orthopédiques lourdes, pathologies neurologiques évolutives).

• Le rôle du kinésithérapeute : Vous dispensez une rééducation continue et intensive, pleinement intégrée dans un projet de soins pluriprofessionnel (en coordination avec les infirmiers, les médecins coordonnateurs et les travailleurs sociaux).

2. Fonctionnement Pratique et « Partage des Soins »

• La sollicitation : Le médecin coordonnateur de l’établissement d’HAD local (ex. : Santé Service Nouvelle-Aquitaine en Gironde, HAD des CHU de Limoges ou Poitiers, structures mutualistes ou privées) contacte le kinésithérapeute habituel du patient ou un praticien du secteur.

• La convention obligatoire : Vous ne pouvez pas intervenir sans avoir préalablement signé une convention d’honoraires tripartite (entre vous, l’établissement d’HAD et l’Ordre). Ce contrat fixe le rythme des séances, vos obligations et les tarifs.

• La flexibilité Cabinet / Domicile : Pour les patients en fin de séjour HAD dont la motricité s’améliore, l’établissement peut valider un partage de prise en charge. Vous pouvez ainsi réaliser certaines séances à domicile et d’autres au sein de votre cabinet sur votre plateau technique, tout en restant sous le régime et le budget de l’HAD.

• La fin de l’HAD : Dès que l’état du patient se stabilise, l’HAD prend fin. Le patient réintègre le système libéral classique : vous reprenez alors les soins sous ordonnance standard avec facturation directe à la CPAM.

3. Les Cotations HAD : Une Grille Tarifaire Simplifiée

L’accord-cadre national simplifie la tarification grâce à deux niveaux de lettres-clés forfaitaires uniques, qui intègrent d’office le temps de coordination et les indemnités de déplacement :

💡 Option Cumul Respiratoire : Si la situation clinique du patient le justifie (et qu’elle est tracée dans le dossier), il est possible de cumuler à 100 % la rééducation motrice (AMK 15,5 ou AMK 20) ET une séance de kinésithérapie respiratoire (AMK 10).

4. Facturation et Outils Numériques : Zéro Feuille de Soins

⚠️ Point de vigilance majeur : Le tiers-payant et l’utilisation de la Carte Vitale sont strictement interditsen HAD.

• Qui rémunère ? L’Assurance Maladie verse un budget global à l’établissement d’HAD. C’est ce dernier qui vous règle directement sur présentation de votre note d’honoraires en fin de mois. Vous ne devez jamais télétransmettre à la CPAM pour un patient en HAD (sous peine de rejet ou de demande d’indu).

• La Traçabilité Numérique : La majorité des structures de Nouvelle-Aquitaine (Santé Service, LNA Santé, etc.) utilisent une application mobile dédiée (souvent Mobisoins). En quelques clics à la fin de votre séance, vous pouvez :

  • Consulter l’historique médical et les transmissions de l’équipe soignante.

  • Valider votre passage et tracer vos actes (BDK).

  • Le bonus : La validation de vos soins sur l’application génère automatiquement votre facturation mensuelle auprès de l’HAD.

5. Vos Obligations Déontologiques

En acceptant un patient sous le régime de l’HAD, vous vous engagez à respecter les standards de qualité d’un établissement de santé :

• Continuité des soins : L’HAD impose une régularité stricte des interventions. En cas de congés ou d’absence, vous devez impérativement vous assurer que votre assistant ou votre remplaçant prenne le relais et en informer la structure.

• Coordination active : Vous devez rester joignable (par téléphone ou via l’application dédiée) pour échanger avec l’infirmière pivot ou le médecin coordonnateur en cas d’évolution de l’état de santé du patient.

Conseils et Contacts en Nouvelle-Aquitaine

La région dispose de plusieurs dizaines d’antennes d’HAD réparties par département.

• 🔗  Trouver l’antenne HAD de mon secteur

•  💡 Le Conseil de l’URPS MK Nouvelle-Aquitaine : Posez systématiquement la question dès le premier appel ! Il arrive fréquemment qu’un patient sorte de l’hôpital et que sa famille vous contacte pour planifier des soins à domicile, en oubliant de préciser que le retour s’est fait sous le régime de l’HAD. Prenez le réflexe de vérifier le statut exact du patient lors du premier contact pour éviter tout blocage de télétransmission sur votre logiciel professionnel.